Affaires scolaires

Indemnité représentative de logement

Télécharger Circulaire relative à l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'année civile 2022 PDF - 0,06 Mb - 19/06/2023

Télécharger Arrêté préfectoral portant détermination pour l'année civile 2022 du montant de l'indemnité représentative de logement PDF - 0,05 Mb - 19/06/2023

Télécharger Circulaire relative à l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'année civile 2019 PDF - 0,05 Mb - 08/07/2020

Télécharger Arrêté préfectoral portant détermination pour l'année civile 2019 du montant de l'indemnité représentative de logement PDF - 0,05 Mb - 08/07/2020

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

Télécharger Foire aux questions (FAQ)- Forfait communal PDF - 3,60 Mb - 19/06/2023

Télécharger Circulaire n°1217 du 20/06/2012 sur la participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association PDF - 0,78 Mb - 22/06/2012

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités locales par les personnels relevant de l'enseignement public

Télécharger Circulaire 17-07 relative au taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités locales par les personnes relevant de l'enseignement public PDF - 0,12 Mb - 13/03/2017

Instruction dans la famille

Télécharger Circulaire 17-20 relative à l'instruction dans la famille PDF - 0,08 Mb - 04/12/2017

Télécharger Guide - Le rôle des acteurs locaux dans le cadre de l’instruction dans la famille PDF - 1,23 Mb - 04/12/2017

Télécharger Circulaire interministérielle relative à l'instruction dans la famille PDF - 2,76 Mb - 04/12/2017

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