Déclarations 2013

Mis à jour le 21/07/2015

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Nom de dossier Demandeur Commune Dossier
Agrandissement d’un plan d’eau Monsieur Paul SERET WIGNEHIES
Accord pour la construction de 31 logements individuels, 36 logements collectifs et un béguinage de 10 logements sur une surface de 3,16 ha SCI le Petit Rapporteur à Marcq en Baroeul GRUSON
Projet de curage du courant du Wacheux SMAHVSBE WANDIGNIES-HAMAGE
Désenvasement du courant de Hornaing lieux dits « Les brulains et Grohain » SMAHVSBE HORNAING
Accord pour la pose de deux piézomètres – avenue du Général de Gaulle Sols Etudes Fondations - Clause MEURISSE à Carvin CAPPELLE LA GRANDE
Accord tacite pour l’aménagement des berges de l’étang d’Aubigny au Bac Communauté d’Agglomération du Douaisis AUBIGNY AU BAC et BRUNEMONT
Mise aux normes de largeur de la RD 8a Conseil Général du Nord Râches et Roost-Warendin
Reconstruction de lOA5143 de la RD962 Conseil Général du Nord Saint Hilaire sur Helpe
Opposition - création d’une piscine à Saint-Pol-sur-Mer et Dunkerque Société Publique de l’Agglomération Dunkerquoise à Dunkerque SAINT-POL-SUR-MER et DUNKERQUE
Accord pour l’aménagement de l’espace Symphorien LMCU à Lille DEULEMONT
Travaux dans l’Avette GRT GAZ Bavay
Déclaration d’un forage existant GAEC Chatelain Pont à Capelle Le Cateau Cambrésis
Déclaration d’un forage existant GAEC Chatelain Pont à Capelle Neuvilly
Réalisation d’une zone d’activités ZA du Pont d’Or RD P55 (opposition) Communauté de Communes de Pévèle Carembault BACHY
Aménagement d’un lotissement de 20 parcelles entre la rue Molhant (RD955) et la rue Hameau de Lambrissart PROTERAM Bachy
création d’un lotissement « le chemin d’Hazebrouck » à Caestre Nord Investissement – Mme BILLIET Neima à Estaires CAESTRE
accord tacite pour la création d’un forage – route de Godewaersvelde à Flêtre Sébastien VERBEKE à Flêtre FLETRE
pose de deux piézomètres au parc Clémenceau à Tourcoing Bouygues Immobilier à Wasquehal LILLE
Création d’un forage EARL de l’Eglise Wambaix
Accord pour le réaménagement du Champ de Mars de la Citadelle LMCU à Lille LILLE
Accord avec arrêté inter-préfectoral de prescriptions particulières pour l’épandage des boues de la station d’épuration d’Hazebrouck Mairie d’Hazebrouck cf arrêté du 18/06/14
Accord pour régularisation d’un forage existant pour irrigation Benoit IOOS à Walllon Cappel SERCUS
Opposition tacite pour la construction d’un lotissement de 35 parcelles VESTA PROMOTION GENECH
construction de 129 logements collectifs, 13 maisons individuelles et 2 commerces – rue de Roncq à Tourcoing EIFFAGE immobilier à Villeneuve d’Ascq TOURCOING
Accord tacite pour la création d’un forage – route de Bourbourg Xaxier MAERTEN à Cappelle-Brouck CAPPELLE-BROUCK
opposition tacite pour l’aménagement d’un complexe sportif – rue de la Basse Couture à Camphin-en-Pévèle Mairie de Camphin-en-Pévèle CAMPHIN-EN-PEVELE
Aménagement du lotissement « résidence du Bosquet » (opposition) Francelot SAS OISY
travaux de désenvasement de la Bush Becque sur la commune de Wormhout USAN à Haubourdin WORMHOUT
Accord pour les travaux de défense de berges des becques de Nieppe et de Warnave USAN à Haubourdin NIEPPE
Construction d’un lotissement « rue Maurand » (opposition) SARL Lak Connexion FLINES-LEZ-RACHES
Viabilisation d’un lotissement de 18 parcelles rues Edouard Ghesquière et Edouard Choquet SCI LOGI PRIM VIEUX-CONDE
construction d’un bassin de stockage, d’une station de pompage, d’ouvrages d’alimentation et de bâtiments d’exploitation – site des Bâteliers – rue Ramadier à Lille LMCU Lille
Travaux de restauration et d’aménagement écologique de l’étang du vignoble Commune de Valenciennes Valenciennes
Arrêté préfectoral portant prescriptions particulières concernant la création d’un lotissement de 85 parcelles libres et 2 îlots – routes d’ Herzeele et de Winnezeele Mme Eliane DESPLANQUES QUENSON – Les Consorts Quenson à Wormhout WORMHOUT
Accord pour la création d’un forage Mme Marie-Odile BLANCKAERT à Zuytpeene ZUYTPEENE
Aménagement d’une zone de logement HABITAT DU NORD Haulchin
création d’un lotissement « résidence le Moulin » - rue de la Forge à Coudekerque Village Société FRANCELOT à Marcq en Baroeul COUDEKERQUE-VILLAGE
Exploitation de forage géothermiques dans le cadre de l’aménagement de l’ile Folien EDF OPTIMAL SOLUTIONS Valenciennes
déclaration d’un forage existant à Cappelle la Grande SA J. VANYWAEDE à Cappelle la Grande CAPPELLE LA GRANDE
Aménagement d’un lotissement « cité des Pâtures » MAISONS ET CITES MONTIGNY-EN-OSTREVENT et PECQUENCOURT
Système d’assainissement de l’agglomération de Villereau (Hameau d’Herbignies) NOREADE Villereau
reconstruction du pont du Triangle à Dunkerque Communauté Urbaine de Dunkerque Dunkerque
Travaux de requalification du bd Carpeaux (de la place du Canada à la place Cardon) Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole Valenciennes
Aménagement d’un pôle commerces, services santé et d’un lotissement de 39 parcelles MAIRIE DE PRESEAU PRESEAU
création de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Banc Vert à Dunkerque Société Publique de l’Agglomération Dunkerquoise DUNKERQUE
création d’un forage d’irrigation à Frelinghien Sylvie DEBLONDE à Frelinghien Frelinghien
Construction de 36 logements individuels rue Paul Doumer ICF NORD EST LAMBRES-LEZ-DOUAI
Opposition tacite pour la construction d’un nouveau center ficudiaire – rue des Sorbiers Banque de France à Paris SAINTHIN-EN-MELANTOIS
création d’un forage à Steenwerck M. LEIGNEL – EARL du Mortier à Steeenwerck Steenwerck
Accord pour la création et l’aménagement d’une zone d’habitats de 43 logements et de 18 lots libres de constructeur ICADE à Lille FOURNES-EN-WEPPES
Construction d’un nouvel EDHPAD EHPAD de Bouchain Bouchain
aménagements d’un terrain pour permettre l’évolution des chevaux en terrain varié et aux aménagements d’une aire de retournement pour bus à Hem Pascal LE COMTE – Centre équestre Le Comte à Hem HEM
Opposition pour l’aménagement de 14 logements collectifs et 22 logements individuels – route de Furnes Maison Flamande à Dunkerque TETEGHEM
Aménagement d’un lotissement VILLE DE BEUVRY-LA-FORET BEUVRY-LA-FORET
Aménagement d’un lotissement de 91 logements et 1 commerce rues d’Alençon et d’Argenton LTO HABITAT – Groupe SIA Roost-Warendin
aménagement d’une zone d’habitats de 85 logements à Bondues Notre Logis à Halluin Bondues
Implantation d'un piézomètre au chemin vert et d'un piézomètre au chemin Dumont Société NEO-ECO à Haubourbin Fretin
création d’un forage d’irrigation au stade Théry à Villeneuve d’Ascq Mairie de Villeneuve d’Ascq VILLENEUVE D’ASCQ
Aménagement d’un centre commercial IMMOCHAN LOUVROIL
création d’un forage à Radinghem-en-Weppes EARL de la FERME LEIGNEL à Radinghem en Weppes RADINGHEM-EN-WEPPES
création et exploitation d’un forage à Fressies EARL GAMEZ à Fressies FRESSIES
Exploitation du forage de la source Guillaume SEG GUILLAUME SAS Bousies
aménagement du parc d’activités des Antroeuilles à Avelin SNC des Antroeuilles à Lambersart Avelin
viabilisation de 71 lots libres et 3 îlots – RD 141 – rues du Bourg et des Sablonnières à Aubers Norinvest à Fleurbaix Aubers
Réfection de l’ouvrage 1936 sur l’Helpe Mineure RD 2602 Conseil Général du Nord Etroeungt
création d’un forage d’irrigation à Winnezeele Dominique DECLERCK à Winnezeele WINNEZEELE
opération d’habitat – rue des marins à Bray Dunes Vilogia Logis 62 à Boulogne sur Mer Bray Dunes
création d’un forage à Lynde Cyril POULAIN à Lynde LYNDE
création d’un lotissement de 13 lots libres – rue Meuninck Straete à Crochte Mme Lucienne DOCQUIER-VERREMAN à Crochte Crochte
arrêté préfectoral portant prescriptions particulières concernant la réalisation d’une zone d’habitat – rue Edouard Vaillant NACARAT à Euralille FACHES-THUMESNIL
Aménagement d’un lotissement de 20 parcelles sur du Hameau de Lambrissart PROTERAM BACHY
restauration d’une défense de berge sur 70 m de la rivière de la lys canalisée à Merville VNF – unité territoriale d’itinéraire Flandres Lys à St Omer Merville
construction de 174 logements – chemin du petit paradis à Wambrechies SCI Wambrechies à Marcq en Baroeul Wambrechies
aménagement d’un lotissement sur 4,52 ha à Bondues SCCV Bondues La Drève 2 à Euralille Bondues
épandage des boues de la lagune d’Estrées Communauté d’Agglomération du Douaisis à Douai HAMEL-LECLUSE-DURY-ECOURT SAINT QUENTIN-ETAING-GOUY SOUS BELLONNE-RECOURT ET TORTEQUESNE
construction d’un lotissement de 35 parcelles à Genech VESTA Promotion à Villeneuve d’Ascq GENECH
travaux de renouvellement et de créations de pontons et autres installations nautiques au port de plaisance Vauban de Gravelines SIVOM de l’Aa à Gravelines GRAVELINES
Réfection de l'ouvrage d'art 5966 – RD 69 Conseil Général du Nord à Dunkerque Merville
Accord tacite pour la création d’un lotissement « le domaine des Carlines III » à Teteghem MAVAN Aménageur à Lille TETEGHEM
Création d'un lotissement « le domaine des Fucus » - rue Salvador Allende MAVAN Aménageur à Lille Arleux
viabilisation d'un lotissement « la cité des Cinquante » à Auberchicourt MAISONS ET CITES SOGINORPA AUBERCHICOURT
construction de 31 logements individuels, de 36 logements collectifs et d’un béguinage à Gruson SCI Le Petit Rapporteur à Marcq en Baroeul Gruson
Démolition et Reconstruction de l’ouvrage d’art 5133 sur l’Helpe mineure RD 153 Conseil Général du Nord Boulogne sur Helpe
aménagement d'une zone d'habitats de 63 logements Habitat du Nord à Villeneuve d'Ascq Lesquin
Création d'un étang M. David APPLINCOURT Obrechies
Aménagement d’un lotissement de 10 logements individuels et 12 parcelles libres SIA HABITAT FRESNES-SUR-ESCAUT
construction de 24 maisons individuelles, 10 maisons en béguinage et 4 lots libres à Bouvines Logis Métropole à La Madeleine Bouvines
Dossier annulé et remplacé : Création et exploitation d'un forage pour irrigation à CANTIN GAEC GUENEZ CANTIN
création d’une zone d’habitats de 46 logements – rue du Docteur Roux à Villeneuve d’Ascq Lille Métropole Habitat à Lille VILLENEUVE D’ASCQ
Travaux de rabattement de nappe liés aux travaux de raccordement de la commune de Spycker sur l'unité technique de Grande Synthe Communauté Urbaine de Dunkerque Spycker et Grande Synthe
Aménagement de la friche Sanders – rue de la Canteraine Société PREAM à Lille Haubourdin
Viabilisation de 17 lots libres – avenue des tilleuls à Curgies Société Pierre et Territoires de France Curgies
Démolition et reconstruction de l’ouvrage d’art 5142 ruisseau des Ardennes Conseil Général du Nord Dompierre sur Helpe
Viabilisation d’un lotissement de 30 lots libres et 30 logement HABITAT DU NORD NEUVILLE-SUR-ESCAUT
Aménagement d'un pôle d'échanges autour de la gare de Bailleul Communauté de Communes Monts de Flandres – pays de la Lys à Bailleul Bailleul
Création et exploitation d'un forage d'irrigation à FLOYON GAEC DU GRAND CHEMIN FLOYON
Prolongement de la ligne A de THNS existante à DOUAI et de Guesnain à Aniche Syndicat mixte des transports de Douai DOUAI, ANICHE, GUESNAIN
Création et exploitation d'un forage d'irrigation à THUN ST MARTIN M. Frédéric SALEZ THUN SAINT MARTIN
Déclaration de forage Monsieur Benoït BOURET – GAEC Bouret à Wulverdinghe Wulverdinghe
Aménagement d'un lotissement de 32 logements BOUYGUES immobilier à Wasquehal Cappelle-la-Grande
épandage des boues de la station d’épuration de Salomé – arrêté préfectoral portant prescriptions particulières du 30/08/13 LMCU CF. ARRETE
aménagement d’un lotissement sur une surface de 1,78 ha à Emmerin SARL TEVIA à Villeneuve d’Ascq EMMERIN
Aménagement d'un lotissement de 18 parcelles libres sur une surface de 3,16 ha SARL Stempniak Aménageur-Lotisseur à Douai Carnin
aménagements de berges de la becque du Bas Quartier Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Becque de Neuville à Halluin Neuville-en-Ferrain
aménagement d'un lotissement – route de Looberghe BOUYGUES Immobilier à Rouen Bourbourg
Construction d'un lotissement de 24 logements – rue Crayhof BOUYGUES Immobilier à Rouen Cappelle-la-Grande
Construction de 23 logements pour personnes agées et viabilisation de 10 lots libres chemin des charbonniers HABITAT DU NORD ABSCON
Pose de 9 piézomètres VNF Condé sur Escaut, Thivencelle,  St Aybert
Création d'un forage Augustin DEHONDT à Hazebrouck Hazebrouck
Création d'un forage Philippe DUPONT à Vieux Berguin Vieux-Berquin
Création d'un forage GAEC des Tilleuls- M. LOONES à Steenbecque Steenbecque
aménagement des bureaux du Service Départemental d’Incendie et de Secours à Villeneuve d’Ascq Service départemental d’Incendie et de Secours à Lille VILLENEUVE D’ASCQ
Confinement de la friche industrielle de la CRAM NORD GRANULATS MORTAGNE-DU-NORD, CHATEAU L’ABBAYE, THUN SAINT AMAND
Requalification écologique de la Scarpe Aval : restauration écologique entre le Décours, la Traitoire et la Scarpe Aval sur la commune de Château l'Abbaye Communauté d'Agglomération de la porte du Hainaut CHATEAU L'ABBAYE
création d’une zone d’activités – rue de la Croix à Herlies Aménagement et Territoires Herlies à Euralille HERLIES
création d’un lotissement de 85 parcelles libres et 2 îlots – routes d’Herzeele et de Winnezeele à Wormhout Mme Eliane DESPLANQUES-QUENSON – Les Consorts Quenson à Wormhout WORMHOUT
Aménagement d’un lotissement de 20 logements et d’un accueil de jour HABITAT DU NORD HAULCHAIN
Création d’un forage GAEC DU MOULIN ROUGE POTELLE
création d'un bâtiment commercial à Villers en Cauchies SCCV Cambrai VILLERS EN CAUCHIES
Régularisation d'un forage sur la commune de Saint Hilaire sur Helpe EARL DU PLATANE SAINT HILAIRE SUR HELPE
Création et exploitation d'un forage à Le Maisnil Mickaël HERRENG à Radinghem en Weppes Le Maisnil
Création de trois piézomètres CETE Nord Picardie à Haubourdin Brunémont
Création de trois piézomètres CETE Nord Picardie à Haubourdin Aubigny-au-Bac
aménagement d'une zone d'habitat – rue Edouard Vaillant NACARAT à Euralille Faches Thumesnil
Création et exploitation d'un forage – lieu dit « le coin du bois » à Masny EARL BEAGUE FRANCIS MASNY
Travaux de viabilisation du site de l'ISCID à Dunkerque (Malo les Bains) SAEM de Développement du Dunkerquois (S3D) à Dunkerque Dunkerque (Malo les Bains)
Écrêtement des débits d'un pacours hydraulique pédagogique « la route de l'eau » à Aulnoy-les-Valenciennes Syndicat Intercommunal d'assainissement de Valenciennes AULNOY LES VALENCIENNES
Aménagement d'un lotissement de 34 lots libres – rue du Plein Air Serge STEMPNIAK – aménageur lotisseur SARL à Douai Aubencheul au bac
Opération d'habitat – rue du chanoine Rigaut Lille Métropole Habitat à Lille Illies
Travaux de protection de la canalisation de transport de gaz DN 500 GRT GAZ – région Nord-Est Willems
Création d'un forage à usage agricole EARL Costenoble à Steenwerck Steenwerck
Création d'un lotissement « résidence Le Moulin » - rue de la Forge Société Francelot à Marcq en Baroeul Coudekerque Branche
Aménagement d'un lotissement de 17 lots libres – rue Moreau Crépin et Chemin de Bourlon Didier BOUTYTEMY – SARL La Briquetterie à Duisans Raillencourt-Saint-Olle
création d'un forage – 7bis rue Delesalle CALINAUTO/M. DELHAIZE Matthieu à Villeneuve d'Ascq La Madeleine
Construction de 540 logements et d'une crèche – rue Paul Langevin Lille Métropole Habitat à Lille Villeneuve d'Ascq
Exploitation du forage de la source Guillaume sur la commune de Bousies SEG GUILLAUME SAS BOUSIES
Extension d'un plan d'eau – lieu dit « le défriché » Didier Moreaux Condé sur Escaut
Viabilisation d'une opération d'aménagements en 3 tranches rues de la Gare et de l'Église à Cantin SA NOREVIE CANTIN
Aménagement d'un ensemble de logements collectifs et individuels SPRL Financière Vauban à Marquain (Belgique) BAILLEUL
Projet de lotissement de 17 parcelles – rue Ledru-Rollin à Bruay sur Escaut LA COMPAGNIE DES LOTISSEURS BRUAY SUR ESCAUT
Création d'un lotissement « le domaine des colchiques II » à Hoymille MAVAN aménageur à Lille Hoymille
Abandon du projet d'arrachage de l'hydrocotyle et dévasement de la partie Est du courant du Leet USAN Bailleul
Création d'un forage – à Avesnes-le-Sec Commune d'Avesnes-le-Sec AVESNES LE SEC
aménagement d'un lotissement de 46 logements – rue du docteur Roux LILLE METROPOLE HABITAT à Lille VILLENEUVE D'ASCQ
Création d'un lotissement de 20 parcelles – rue de Fâches à Coutiches SARL IMMOST COUTICHES
opération d'habitat « la croisée des chemins » - rue des hallots et chemin des maraichons à Ecaillon Nexity ECAILLON
viabilisation d'une opération d'aménagement de 17 lots libres – avenue des Tilleuls à Curgies Pierres et territoires de France Nord CURGIES
Construction de 40 logements à LE CATEAU HABITAT DU NORD LE CATEAU
Système d'assainissement de l'agglomération de Gognies Chaussées Noreade Wasquehal COGNIES-CHAUSSEE
Système d'assainissement de l'agglomération de FLOYON NOREADE FLOYON
Accord sur la déclaration de travaux concernant le remplacement et l’allongement hydraulique dit « aqueduc de Sassegnies » RFF Aulnoye-Aymeries
Réalisation d'un test qualitatif et quantitatif de la nappe de craie au droit du futur forage d'exploitation Fe1 sur la commune de Iwuy Mairie de IWUY IWUY
Réalisation de 29 maisons individuelles sur le site de l'Oris – Chemin de l'Oris Notre Logis à Halluin Pérenchies
Opposition : prolongement de la ligne A de THNS existante à DOUAI et de Guesnain à Aniche Syndicat mixte des transports de Douai DOUAI, ANICHE, GUESNAIN
Création et exploitation d'un forage sur commune de Saint Martin sur ecaillon M. Laurent LEFERME ECAILLON
Travaux de rabattement de nappe liés au remplacement du collecteur d'eaux usées existant – rue Brossolette Communauté Urbaine de Dunkerque Gravelines
Aménagement des hauts d'Aulnoy sur la commune d'Aulnoye lez Valenciennes ADEVIA à Liévin AULNOY LES VALENCIENNES
Aménagement d'une extension des services centraux de Chronodrive Chronodrive SAS à Croix Croix
Epandage des boues de la station d'épuration de Camphin en Pévèle Noreade à Wasquehal Bouvignies, Orchies, Coutiches, Camphin en Pévèle
création d'un lotissement « le domaine des fucus » - rue Salvador Allende MAVAN aménageur à Lille ARLEUX
Création d'une zone d'habitats de 25 logements individuels et d'un bâtiment collectif – rue de Lompret LOGER Habitat à Lambersart Lomme
Démolition et reconstruction de l'ouvrage 6638 sur le ruisseau du Pont des Planques Conseil Général du Nord Hallennes-lez-Haubourdin et Santes
Travaux de rabattement de nappe pour le dévoiement de collecteur d'assainissement existant – ZAC du Théatre Dunkerque Grand Littoral Communauté Urbaine de Dunkerque Dunkerque
création d'une zone d'habitats de 81 logements et d'un macro-lot de 8 logements sur l'ancienne friche Sander – rue de la Canteraine à Haubourdin Mairie d'Haubourdin HAUBOURDIN
régularisation et extension du parc du Château Blanc BOUYGUES immobilier à Wasquehal WASQUEHAL
Création d’une voie dans le cadre du projet ANRU du site Knox sur commune Escaudain Mairie Escaudain ESCAUDAIN
création d’un forage – rue des Prés à Houtkerque EARL PEEL Eric à Houtkerque HOUTKERQUE
réfection du pont de Berelles sur commune de Berelles CG du Nord à Lille BERELLES
Aménagement d'un lotissement « le domaine des Saules Têtards » - route de Bergues MAVAN Aménageur à Lille BROUCKERQUE
Revalorisation de la friche Duarte à Valenciennes COGESPRIM à Saint-Denis VALENCIENNES
création d'une zone commerciale et artisanale – RD 916 Claude MARCOTTE – SCI D916 à Wormhout WORMHOUT
Travaux d’aménagement de la base de loisirs de Raismes communauté d'Agglo de la Porte du Hainaut ORSINVAL
réalisation d'un lotissement de 32 logements BOUYGUES immobilier à Wasquehal CAPPELLE LA GRANDE
création d'un plan d'eau à Orsinval Martin PERETTI ORSINVAL
Construction d'un bâtiment commercial « Terres et Eaux » - route d'Aveline Terres et Eaux à Seclin Seclin
Déclaration d'un forage à usage agricole EARL du Blanc Ballot – Nicole LEMAIRE et Thierry LEMAIRE Cappelle en Pévèle
Rejet en Mer du Nord par l'Hôpital Maritime Vancauwenberghe de Zuydcoote Hôpital maritime Vancauwenberghe de Zuydcoote Zuydcoote
aménagement d'un terrain avec création de buttes paysagées et d'une noue et un bassin de tamponnement et aménagement d'une aire de retournement de bus Pascal LE COMTE – Centre équestre Le Comte à Hem HEM
Décision d'opposition pour la création d'un forage à Terdeghem Mme Camille BOLLIER-BALLOY à Terdeghem Terdeghem

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