Le Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de Gravelines à Oye-Plage approuvé

Le dossier du PPRL approuvé

 

LE DOSSIER DU PPRL APPROUVÉ

Le dossier du PPRLapprouvé comporte, outre les documents graphiques, la notice explicative, la note de présentation, le règlement et le bilan de la concertation.

> la notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

La Note de présentation du PPRL

La note de présentation du PPRL de Oye-Plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe précise notamment les raisons de la prescription du PPRL, les phénomènes naturels connus et étudiés, la méthode de détermination des aléas, la cartographie des aléas, les enjeux, les objectifs recherchés pour la prévention des risques, le choix du zonage et des mesures réglementaires répondant à ces objectifs.

La note de présentation du PPRL comporte 14 annexes.

Les annexes 7 à 14 sont présentées hors texte.

> La note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,40 Mb

> Annexe 7: Cartographie des enjeux - carte de gestion de crise et de vulnérabilité (phénomène centennal) - communes de Gravelines et de Grand-Fort-Philippe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,22 Mb

> Annexe 8 : Cartographie des enjeux - carte de gestion de crise et de vulnérabilité (phénomène centennal avec changement climatique) - communes de Gravelines et de Grand-Fort-Philippe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

> Annexe 9 : Cartographie des enjeux - carte de gestion de crise et de vulnérabilité (phénomène centennal) - commune de Oye-Plage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,15 Mb

> Annexe 10 : Cartographie des enjeux - carte de gestion de crise et de vulnérabilité (phénomène avec changement climatique) - commune de Oye-Plage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

> Annexe 11 : Cartographie des hauteurs d'eau (phénomène centennal) - commune de Oye-Plage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,99 Mb

> Annexe 12 : Cartographie des hauteurs d'eau (phénomène centennal) - communes de Gravelines et de Grand-Fort-Philippe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,60 Mb

> Annexe 13 : Cartographie des hauteurs d'eau (phénomène centennal changement climatique) - commune de Oye-Plage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,27 Mb

> Annexe 14 : Cartographie des hauteurs d'eau (phénomène centennal avec changement climatique) - communes de Gravelines et de Grand-Fort-Philippe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,06 Mb

 Le Règlement du PPRL

Le règlement du PPRL de Oye-Plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe précise les règles s'appliquant à chacune des zones délimitées par le zonage réglementaire.
Le règlement définit ainsi les conditions de réalisation de tout projet, les mesures de prévention, de protection, et de sauvegarde qui incombent aux particuliers ou aux collectivités, mais aussi les mesures applicables aux biens et activités existants.

> Le règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

Le guide des travaux de réduction de la vulnérabilité rendus obligatoires par le PPRL est à usage des particuliers. Il vise à aider les particuliers concernées à la mise en œuvre de ces mesures.

> Le guide des travaux de réduction de la vulnérabilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,12 Mb

 Le Bilan de la concertation menée pour élaborer le PPRL

Le PPRL de Oye-Plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe a été élaboré dans le cadre d'une large concertation, notamment avec les communes concernées, les services institutionnels et les associations.

La concertation a plusieurs objectifs dont :
- l'information des élus locaux,
- la prise en compte de leur avis,
- les commentaires et les spécificités dans le cadre de l'étude et de l'élaboration des documents réglementaires.

 Chaque remarque est exploitée et, le cas échéant, reprise pour affiner les documents d'étude.

 Le bilan de concertation et ses annexes présentent la concertation menée tout au long des études d'élaboration du PPRL. Ce bilan a fait l'objet d'une mise à jour après chaque action de concertation.

> Le bilan de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Annexes 1 à 5 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,41 Mb

> Annexes 6 à 10 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,00 Mb

> Annexes 11 à 14 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,47 Mb

> Annexes 15 à 21 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,05 Mb

> Annexes 22 à 27 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,12 Mb

> Annexes 28 et 29 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,47 Mb

> Annexes 30 à 35 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,15 Mb

> Annexes 36 à 39 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,69 Mb

> Annexes 40 à 57 du bilan de concertation - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,19 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée