PPRT autour du dépôt pétrolier de "Cambrai D" sur le territoire des communes de Marcoing, Ribecourt-la-Tour et Villers-Plouich

 

Enquête publique :

> Arrêté lancement EP du 06082020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Avis EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Dossier :

> Rapport Bilan consultation des POA PPRTPlan de prévention des risques technologiques Cambrai depot D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Règlement juin 2020 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Cambrai dépot D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Cahier recommandations juin 2020 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Cambrai depot D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 4 courriers dossier EP PPRTPlan de prévention des risques technologiques Cambrai depot D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Cartographies :

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques Marcoing multi - aléas 26_11_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques Marcoing Superposition multi - aléas et des enjeux_26_11_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques Marcoing_Périmètre d'étude_26_11_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques Marcoing_Périmètre d'exposition aux risques_26_11_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques Marcoing_Plan de zonage brut_26_11_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> PPRTPlan de prévention des risques technologiques Marcoing_Plan de zonage réglementaire_26_11_2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

Fichiers :

> Arrêté de prescription PPRTPlan de prévention des risques technologiques Cambrai dépôt D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Arrété de prolongation du 12 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Arrêté de prolongation du 7 janvier 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Compte-rendu de la 1ère réunion des Personnes et Organismes Associés (POA) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> Compte-rendu de la 2ème réunion des Personnes et Organismes Associés (POA) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

> Arrêté portant prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis Autorite environnementale du 23 novembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Retour d'enquête publique :

> Rapport du commissaire-enquêteur du 23 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,56 Mb

> Conclusions du commissaire-enquêteur du 23 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Pièces jointes (copies des registres d'enquête publique) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

Approbation du PPRTPlan de prévention des risques technologiques :

> Arrêté d'approbation du 14 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Annexes de l'arrêté d'approbation :

> Notice de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> Carte de zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Cahier de recommandations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée