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La réunion de la CDRNM du 06/06/2014
L'arrêté préfectoral du 22 avril 2014 fixe la nouvelle composition de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs.
> arrêté du 22 avril 2014 - format : PDF
- 1,04 Mb
La commission dans sa nouvelle composition s'est réunie 6 juin 2014. L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
1. Synthèse de la démarche de renouvellement des membres de la CDRNM
2. Tour de table des nouveaux membres de la commission et présentation de leurs principales actions dans le domaine des risques naturels
3. Lettre d’information de la DDTM Nord sur les risques naturels, technologiques et miniers
4. Avancées des études et des plans de prévention des risques
5. Méthodologie et calendriers arrêtés pour la définition des stratégies locales de gestion des risques dans le cadre de la directive inondation
6. Questions diverses
Vous pouvez consulter ci-dessous les diaporamas présentés lors de la réunion et le compte rendu de la réunion :
> Diaporama de la CDRNM du 6 juin 2014 - format : PDF
- 0,47 Mb
> Procédure PPRN - format : PDF
- 0,14 Mb
> Le compte rendu de la réunion du 06/06/2014 - format : PDF
- 0,06 Mb
Vous pouvez également consulter les guides sur les cavités souterraines et sur le Plan National Cavités présentés lors de la réunion :
> Guide de gestion des cavités souterraines à usage des Maires - format : PDF
- 3,01 Mb
> Guide technique à usage des particuliers édité par l'INERIS - format : PDF
- 2,20 Mb
> Le Plan National Cavités - format : PDF
- 5,71 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol
Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF
- 0,09 Mb
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT
- 0,03 Mb
Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :
> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF
- 1,75 Mb
> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF
- 1,92 Mb
> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF
- 3,67 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires
Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).
> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF
- 3,93 Mb
informations complémentaires
Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne
Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :
La SLGRI de la Marque et de la Deûle
La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée