Sécurité estivale - Les sous-préfets participent aux contrôles des accueils collectifs de mineurs

Mis à jour le 24/08/2018
Sécurité estivale - Les sous-préfets participent aux contrôles des accueils collectifs de mineurs

Durant la période estivale, Michel Lalande, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord, a porté une attention toute particulière à la sécurité dans les centres de vacances, de loisirs et d'hébergement de mineurs ainsi qu'à la protection des consommateurs. C'est pourquoi, il a souhaité que les sous-préfets prennent pleinement part aux contrôles organisés par les services de l’État dans leur arrondissement.

Pour mener à bien sa mission de protection des jeunes en Accueil Collectif de Mineurs (ACM), le préfet a défini un plan départemental de protection des mineurs. Il mobilise la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS), avec la participation de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) et, pour le contrôle des établissements d’activités physiques et sportives (APS), de la direction départementale de protection des populations (DDPP).

Placée sous le contrôle de l’État, l’activité des accueils collectifs de mineurs (ACM) est très concentrée sur la période des vacances scolaires d’été. En 2017, le département du Nord a recensé plus de 2 818 ACM, dont 1 629 accueils sans hébergement (y compris les activités périscolaires), 339 accueils avec hébergement, 106 accueils de scoutisme et 745 colonies de vacances proposées par des organisateurs nordistes en dehors du département.

Cet été, la DDCS a prévu de réaliser 140 contrôles auxquels, en 2018, s’ajoutent 80 contrôles d’établissement d’activités physiques et sportives (APS), (bases nautiques, parcours acrobatiques en hauteur, piscines, centres équestres…) très fréquentés par les ACM.

Ces inspections permettent aux services de l’État :

- de vérifier que les organisateurs et le personnel d’encadrement respectent bien les dispositions légales et réglementaires (qualification des intervenants, taux d’encadrement, locaux, suivi sanitaire, sécurité alimentaire, assurances, conditions générales d’accueil des mineurs…),

- d’évaluer la qualité éducative et pédagogique des ACM et de contribuer à son amélioration

- d'échanger et de prodiguer des conseils à l'équipe.

Dans ce cadre, Jacques Destouches, sous-préfet de Douai, s'est rendu, le lundi 6 août, dans l’un des 65 ACM de l’arrondissement, au camping les Evoïches à Marchiennes dans le cadre d'un contrôle relatif à l'accueil collectif des mineurs. Le séjour de vacances (avec hébergement) était prévu du 6 au 10 août 2018 pour 15 enfants de la commune de Saint-Saulve, âgés de 6 à 13 ans. Il était encadré par un directeur et deux animateurs. Aucune difficulté particulière n’a été relevée.

De la même manière, Eric Étienne, sous-préfet de l'arrondissement de Dunkerque, a visité, mardi 7 août, un centre ACM situé à Cappelle-la-Grande.