Arrêtés préfectoraux complémentaires 2014
Mis à jour le 29/01/2016
|
Pétitionnaire ----- Projet ----- Communes | Enquête publique |
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur | Arrêté | ||
|
Résumé non technique de l'étude d'impact (*) |
Avis de l'autorité environnementale (*) |
Dates d'enquête ----- Avis d'ouverture d'enquête publique ----- Décision de prolongation | |||
|
Arrêté préfectoral portant abrogation des prescriptions complémentaires relatives à la sécurité du barrage du Val Joly ----- Communes d'Eppe Sauvage, Liessies, Willies | |||||
|
Arrêté préfectoral complémentaire sur l’aménagement du Pôle d’Excellence Métropolitain de l’Union sur les communes de Roubaix, Tourcoing et Wattrelos modifiant les arrêtés préfectoraux du 25 juillet 2008 et du 18 avril 2011 SEM Ville Renouvelée à Tourcoing ROUBAIX – TOURCOING – WATTRELOS | |||||
|
Arrêté préfectoral complémentaire d’autorisation de procéder aux travaux d’extension du port de Wambrechies Ports de Lille à Lille WAMBRECHIES | |||||