Election présidentielle – Mise sous pli des documents électoraux

Mis à jour le 18/04/2017
Election présidentielle – Mise sous pli des documents électoraux

Dans le cadre de l’élection présidentielle qui se déroulera les dimanches 23 avril et 7 mai, la commission locale de contrôle des opérations de vote est chargée d'adresser à tous les électeurs, au plus tard le mercredi précédant le premier tour et, le cas échéant, le jeudi précédant le second tour, une déclaration et un bulletin de vote de chaque candidat et d’envoyer dans chaque mairie les bulletins de vote de chaque candidat en nombre au moins égal à celui des électeurs inscrits.

Afin de mener à bien cette mission, au terme d’un appel d’offres lancé par la préfecture du Nord, c’est une société spécialisée de la région qui est chargée de préparer la mise sous pli des documents électoraux du département. Les enveloppes seront, ensuite, distribuées à chacun des électeurs par La Poste.

Dans le Nord, près de 44,5 millions de bulletins de vote ont été commandés à l’imprimerie retenue dans le cadre d’un appel d’offre européen pour le premier tour de l’élection présidentielle du 23 avril. Et plus de 21 millions de professions de foi ont été livrées par les candidats pour le premier tour.

En cas de second tour, 8 millions de bulletins de vote seront imprimés et plus de 3,8 millions de professions de foi seront livrées.

Pour le premier tour de l’élection présidentielle, les travaux de mise sous film des documents électoraux, totalement automatisés, se déroulent du 10 au 19 avril 2017, 24h/24. Pour le second tour, ils se dérouleront les 2 et 3 mai.

Au total, ce sont près de 77,5 millions de documents qui sont manipulés dans le cadre de cette mise sous film et de l’approvisionnement des bureaux de vote du département.

Dans le cadre de son action visant à promouvoir un développement durable, l’État, responsable du marché pour l’achat des enveloppes de scrutin dans lesquelles les électeurs glissent leur bulletin, a souhaité utiliser du papier recyclé. Les films (enveloppes transparentes) utilisés pour envoyer aux électeurs les professions de foi et les bulletins des candidats sont également recyclables.

Par ailleurs, conformément à la circulaire n°INTA1702262C, sur le territoire national, les affiches sont apposées par les soins de chaque candidat ou de ses représentants, et sous sa seule responsabilité, sur les emplacements réservés à cet effet. Il leur appartient également de remplacer, le cas échéant, les affiches détériorées.