Les services de l'État
dans le Nord
Sécurité estivale - L'Etat contrôle les accueils de loisirs et séjours de vacances
La direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) et la direction départementale de la protection des populations (DDPPDirection départementale de la protection des populations) ont organisé, le mardi 25 juillet 2017, des contrôles d’accueils collectifs de mineurs (ACM) dans l’arrondissement de Lille et de Cambrai.
A Lille, les services se sont rendus auprès de l’association Projet qui organise un accueil collectif de mineurs (ACM). Situé dans le quartier du Faubourg de Béthune, le centre accueille une trentaine d’enfants le matin et un peu plus de quarante l’après-midi.
Thierry Hégay, sous-préfet de Cambrai, a participé au contrôle réalisé conjointement par la DDCS et la DDPPDirection départementale de la protection des populations au gîte des 3 Tilleuls à Sailly-lez-Cambrai. Ce gîte accueille des enfants de moins de 6 ans venant de Paris. Leurs activités s'organisent autour de la nature et de l'environnement, l'éveil et la motricité, le sport, la culture, les jeux. Il s'agit d'une structure unique dans le département du Nord.
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En complément du contrôle sur pièces effectué sur chaque ACM au moment de sa déclaration obligatoire à la DDCS, ces inspections permettent aux services de l'Etat :
- de vérifier que les organisateurs et le personnel d'encadrement respectent bien les dispositions légales et réglementaires (qualification des intervenants, taux d'encadrement, locaux, suivi sanitaire, sécurité alimentaire, assurances, conditions générales d'accueil des mineurs…),
- d'évaluer la qualité éducative et pédagogique des ACM et de contribuer à son amélioration,
- d'échanger et prodiguer des conseils à l'équipe pédagogique.
Ces deux contrôles n'ont révélé aucune difficulté particulière.
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Michel Lalande, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord, rappelle que la qualité éducative, pédagogique et sécuritaire, des accueils collectifs de mineurs, est une priorité. Les ACM permettent, en effet, aux enfants et aux jeunes de pratiquer des activités de loisirs éducatifs, cette appellation désignant à la fois les accueils avec hébergement (« la colonie de vacances »), les accueils sans hébergement (« le centre aéré ») et les accueils de scoutisme.
Placée sous le contrôle de l’État, l’activité des ACM est particulièrement concentrée sur la période des vacances scolaires d’été.
Cet été, la DDCS réalisera 150 contrôles, dont certains conjointement avec la DDPPDirection départementale de la protection des populations, auxquels s’ajoutent 80 contrôles d’établissements d’activité physique et sportive (bases nautiques, parcours acrobatiques en hauteur, piscines et autres baignades, centres équestres…) très fréquentés par les ACM.
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