SAGE Scarpe Aval

Il s'agit d'un SAGE départemental s'étendant sur 75 communes du Nord.

Préfet pilote : DDTM du Nord.

Il a été approuvé une première fois le 12 mars 2009. Il a été révisé le 05 juillet 2021.

Conformément à l'article L.122-9 du code de l'environnement, les documents suivants sont consultables ci-après :

Télécharger Arrêté préfectoral approbation SAGE Scarpe Aval PDF - 0,11 Mb - 01/03/2022

Télécharger Déclaration environnementale SAGE Scarpe Aval PDF - 0,36 Mb - 01/03/2022

Télécharger PAGD SAGE Scarpe Aval PDF - 5,07 Mb - 01/03/2022

Télécharger Règlement SAGE Scarpe Aval PDF - 7,91 Mb - 01/03/2022

Télécharger Atlas Cartographique SAGE Scarpe Aval partie 1 PDF - 38,32 Mb - 01/03/2022

Télécharger Atlas Cartographique SAGE Scarpe Aval partie 2 PDF - 42,33 Mb - 01/03/2022

Les éléments du SAGE sont visibles sur les sites :

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Arrêté préfectoral approbation SAGE Scarpe Aval

Publié le 01/03/2022

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