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Arrondissement de Valenciennes
La Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord a organisé une réunion d'information et d'échanges le 17 mars 2015 en présence des structures intercommunales de l'arrondissement de Valenciennes, pour examiner les modalités de mise en œuvre de la loi MAPTAM en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations.
> L'invitation - format : PDF
- 0,67 Mb
> Le diaporama sur la GEMAPI - format : PDF
- 1,62 Mb
> Le diaporama sur l'aménagement des cours d'eau - format : PDF
- 1,00 Mb
> Le projet de carte : Gestion des milieux aquatiques - format : PDF
- 1,37 Mb
> Le projet de carte : Prévention des inondations - format : PDF
- 3,09 Mb
> Le projet de tableau sur les statuts - format : PDF
- 0,01 Mb
> Le compte-rendu de la réunion du 17 mars 2015 - format : PDF
- 3,91 Mb
> Le projet de définition des compétences - format : PDF
- 1,17 Mb
> La plaquette d'information - format : PDF
- 1,44 Mb
> Le diaporama sur la mission d'appui - format : PDF
- 8,94 Mb
Les participants ont été invités à faire des observations sur ces documents:
- en actualisant si besoin les statuts et les contours géographiques de compétences de leur structure,
- en faisant part de leur questionnement sur la mise en œuvre de la GEMAPI,
- en apportant une réflexion sur le projet de définition des compétences GEMAPI selon la réalité des compétences exercées jusque là et de leur propre perception de ce que pourrait couvrir le champ de leurs missions.
A l'issu, une plaquette reprenant la synthèse des échanges a été réalisée:
> La plaquette synthétique - format : PDF
- 0,39 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol
Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF
- 0,09 Mb
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT
- 0,03 Mb
Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :
> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF
- 1,75 Mb
> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF
- 1,92 Mb
> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF
- 3,67 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires
Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).
> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF
- 3,93 Mb
informations complémentaires
Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne
Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :
La SLGRI de la Marque et de la Deûle
La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée