Les projets photovoltaïques

Enquête publique			Observations du public par voie électronique	Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur ----- Mémoire en réponse	Décision du préfet
Dossier de demande de permis de construire et dossier loi sur l'eau	Avis de l'autorité environnementale et avis des services	Arrêté d'ouverture d'enquête publique et avis au public (affiche)	Observations du public par voie électronique		Décision du préfet
Intitulé du projet : BREE VELD SOLAIRE Projet de centrale photovoltaïque au sol Commune impactée : OXELAERE
Les observations peuvent également être adressées pendant toute la durée de l'enquête par voie électronique, via l'adresse ddtm-sepat@nord.gouv.fr en précisant l'objet de l'enquête : BREE VELD SOLAIRE - Projet sur Oxelaëre
Télécharger dossier permis de construire PDF - 6,66 Mb - 10/08/2018 Télécharger Etude d'impact environnementale résumé non technique PDF - 2,64 Mb - 10/08/2018 Télécharger Etude d'impact environnementale PDF - 28,24 Mb - 10/08/2018 Télécharger OXELAERE PC notice descriptive PDF - 0,51 Mb - 10/08/2018 Télécharger OXELAERE PC plan de masse PDF - 1,07 Mb - 10/08/2018 Télécharger OXELAERE Plans joints à la demande de PC_partie 1 PDF - 41,29 Mb - 10/08/2018 Télécharger OXELAERE Plans joints à la demande de PC_partie 2 PDF - 23,16 Mb - 10/08/2018 Télécharger dossier loi sur l'eau PDF - 39,12 Mb - 10/08/2018	Télécharger avis du maire PDF - 0,20 Mb - 10/08/2018 Télécharger avis du SDIS PDF - 1,35 Mb - 10/08/2018 Télécharger avis ENEDIS PDF - 0,09 Mb - 10/08/2018 Télécharger avis GRT GAZ PDF - 0,32 Mb - 10/08/2018 Télécharger avis RTERéseau de transport d'électricité PDF - 0,29 Mb - 10/08/2018 Télécharger avis de l'autorité environnementale PDF - 0,08 Mb - 10/08/2018	Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,55 Mb - 14/08/2018 Télécharger arrêté préfectoral d'organisation de l'enquête publique PDF - 1,43 Mb - 14/08/2018		Télécharger Rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 8,64 Mb - 24/10/2018	Télécharger Arrêté PDF - 1,19 Mb - 19/11/2018

ENQUÊTE PUBLIQUE				Rapport et Conclusions du Commissaire Enquêteur ------ Mémoire en réponse		Décision du Préfet
Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (DDAE)	Avis de l'autorité environnementale	Arrêté d'ouverture d'enquête publique et Avis au public (Affiche)

Intitulé du projet : SOCIETE QUADRAN - PROJET DE PONT-SUR-SAMBRE Commune impactée : Pont-sur-Sambre
Les observations peuvent également être adressées pendant toute la durée de l'enquête par voie électronique, via l'adresse ( ddtm-see-participation-public@nord.gouv.fr) en précisant l'objet de l'enquête : Société Quadran - Projet de Pont-sur-Sambre
Télécharger 01_CERFA PDF - 10,42 Mb - 23/01/2017 Télécharger 02_plans_PCLQ PDF - 10,76 Mb - 27/01/2017 Télécharger 03_etude_impact PDF - 20,33 Mb - 27/01/2017 Télécharger 04_annexes 1_etude_impact PDF - 8,46 Mb - 27/01/2017 Télécharger 04_annexes 2_etude_impact PDF - 8,48 Mb - 27/01/2017 Télécharger 04_annexes 3_etude_impact PDF - 35,93 Mb - 27/01/2017 Télécharger 04_annexes 4_etude_impact PDF - 0,37 Mb - 27/01/2017 Télécharger 04_annexes 5_etude_impact PDF - 21,20 Mb - 27/01/2017 Télécharger Notice descriptive du projet PDF - 4,38 Mb - 27/01/2017 Télécharger Compléments bureau études ENVOL suite AE PDF - 0,33 Mb - 27/01/2017	Télécharger avis de l'autorité environnementale Pont sur Sambre PDF - 0,76 Mb - 24/01/2017	Télécharger AP ouverture EP Pont sur Sambre PDF - 0,18 Mb - 24/01/2017 Télécharger affiche (avis au public) Pont sur Sambre PDF - 0,08 Mb - 24/01/2017		Télécharger RAPPORT-PONTsSAMBRE PDF - 5,22 Mb - 31/03/2017 Télécharger Conclusions Avis PONTsS PDF - 0,78 Mb - 31/03/2017 Télécharger Ann 18 a b - Mémoire en réponse PDF - 19,87 Mb - 31/03/2017 Télécharger Ann 17 - PV de synthese PDF - 8,09 Mb - 31/03/2017

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