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Plans de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT), risque "cavités souterraines"

Le Plan d’Exposition aux Risques (PER) Mouvements de Terrain sur l'arrondissement de Lille

Mise à jour le 09/04/2015

Lille Hellemmes - effondrement lié à la présence d'une cavité souterraine © SDICS

12 Plans d’Exposition aux Risques mouvements de terrains (PER valant PPR) ont été approuvés sur l’arrondissement de Lille. Le risque est lié à la présence de cavités souterraines utilisées pour l’exploitation de la craie, encore appelées "catiches".

Les 12 communes concernées sont les suivantes : Faches Thumesnil, Hellemmes, Lesquin, Lezennes, Lille, Loos, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville, Villeneuve d'Ascq, et Wattignies, disposant chacune d'un dossier :

FACHES-THUMESNIL

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,07 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 1,00 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 1,05 Mb

> règlement - format : PDF - 0,24 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,98 Mb

> carte des activités - format : PDF - 0,80 Mb

> carte des équipements recevant du public - format : PDF - 0,91 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 1,00 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,16 Mb

HELLEMMES

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,07 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,94 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 1,05 Mb

> règlement - format : PDF - 0,24 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,97 Mb

> carte des activités - format : PDF - 0,26 Mb

> carte des équipements recevant du public - format : PDF - 0,26 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 0,97 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,20 Mb

> LESQUIN

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,08 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 1,87 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 0,85 Mb

> règlement - format : PDF - 1,20 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,53 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 0,46 Mb

> rapport technique - format : PDF - 1,14 Mb

> lettre de la préfecture du Nord à la commune de Lesquin - format : PDF - 0,48 Mb

LEZENNES

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,07 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,86 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 0,87 Mb

> règlement - format : PDF - 0,25 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,65 Mb

> carte des activités - format : PDF - 0,22 Mb

> carte des équipements recevant du public - format : PDF - 0,22 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 0,66 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,17 Mb

LILLE

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,08 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 1,16 Mb

> plan de zonage (1 sur 2) - format : PDF - 2,27 Mb

> plan de zonage (2 sur 2) - format : PDF - 1,61 Mb

> règlement - format : PDF - 0,25 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 1,44 Mb

> carte des activités - format : PDF - 1,09 Mb

> carte des équipements recevant du public - format : PDF - 1,22 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 1,42 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,19 Mb

LOOS

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,09 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,94 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 2,21 Mb

> règlement - format : PDF - 0,23 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 3,65 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 1,23 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,16 Mb

RONCHIN

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,08 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,96 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 1,13 Mb

> règlement - format : PDF - 0,25 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 1,09 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 1,16 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,17 Mb

SECLIN

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,08 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 1,23 Mb

> plan de zonage (1 sur 2) - format : PDF - 1,08 Mb

> plan de zonage (2 sur 2) - format : PDF - 1,10 Mb

> règlement - format : PDF - 0,26 Mb

> carte d'aléa (1 sur 2) - format : PDF - 1,10 Mb

> carte d'aléa (2 sur 2) - format : PDF - 0,91 Mb

> plan de vulnérabilité (1 sur 2) - format : PDF - 1,00 Mb

> plan de vulnérabilité (2 sur 2) - format : PDF - 0,91 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,23 Mb

TEMPLEMARS

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,07 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,94 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 0,91 Mb

> règlement - format : PDF - 0,23 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,87 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 0,71 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,18 Mb

VENDEVILLE

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,07 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,94 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 0,42 Mb

> règlement - format : PDF - 0,22 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,56 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 0,56 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,20 Mb

VILLENEUVE D'ASCQ

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,07 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,86 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 1,28 Mb

> règlement - format : PDF - 0,24 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,45 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 0,45 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,17 Mb

WATTIGNIES

> arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,09 Mb

> rapport de présentation - format : PDF - 0,95 Mb

> plan de zonage - format : PDF - 1,00 Mb

> règlement - format : PDF - 0,24 Mb

> carte d'aléa - format : PDF - 0,87 Mb

> plan de vulnérabilité - format : PDF - 1,07 Mb

> rapport technique - format : PDF - 0,17 Mb

Le PER vaut Plan de Prévention des Risques (article L 562-6 du code de l’environnement) . Il constitue une servitude d’utilité publique opposable à tous (article L 562-4 du code de l’environnement)

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF - 3,67 Mb

Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF - 3,93 Mb

Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée