Le plan de prévention des risques inondation par ruissellement au Nord-Ouest de l'arrondissement de Lille

Le dossier du PPRI

 

Le dossier du PPRI approuvé

Le dossier du PPRi par ruissellement au Nord-Ouest de l’arrondissement de Lille comporte les documents suivants :

  •  la notice explicative
  •  la note de présentation
  •  le règlement
  •  le bilan de la concertation
  •  le document de synthèse sur les inondations historiques
  •  le document d’orientation sur les mesures de réduction de la vulnérabilité
  •  le document de communication sur les mesures réglementaires
  •  le document de communication sur les mesures de réduction de la vulnérabilité

La notice explicative

> La notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

La note de présentation

La note de présentation reprend notamment:

  • les fondements de la politique de l’État en matière de risques naturels majeurs
  • le contexte du Bassin Versant, les phénomènes historiques, la nature du risque et le périmètre pris en compte dans le PPRI par ruissellement au Nord-Ouest de l’arrondissement de Lille
  • la justification, les objectifs, la procédure d’élaboration et le contenu du Plan de Prévention des Risques

> La note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,22 Mb

Le règlement

Le règlement du PPRI par ruissellement au Nord-Ouest de l’arrondissement de Lille précise les règles s’appliquant à chacune des zones délimitées par le zonage réglementaire.

Le règlement définit ainsi les conditions de réalisation de tout projet, les mesures de prévention, de protection, et de sauvegarde qui incombent aux particuliers ou aux collectivités, mais aussi les mesures applicables aux biens et activités existants.

> Le règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

Le bilan de la concertation

Ce bilan expose la concertation menée tout au long des études du PPRI pour permettre la participation des acteurs locaux (élus locaux, acteurs de l’aménagement…) et des services institutionnels à l’élaboration du PPRI.

> Le bilan de la concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,86 Mb

Le document de synthèse sur les inondations historiques

Ce document présente sous forme de cartes les événements historiques qui se sont produit sur le territoire du PPRi.

> Le document de synthèse sur les inondations historiques du PPRi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,27 Mb

Le document d’orientation sur les mesures de réduction de la vulnérabilité

Ce document présente les mesures de réduction de la vulnérabilité afin de se protéger et de protéger ses biens.

> Le document d'orientation sur les mesures de réduction de la vulnérabilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,15 Mb

Le document de communication sur les mesures réglementaires

Ce document présente de manière synthétique et imagée les grands principes du règlement. Il constitue une aide pour apprendre à se servir du règlement.

> Le document de communication sur les mesures réglementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,75 Mb

Le document de communication sur les mesures de réduction de la vulnérabilité

Ce document présente de manière synthétique et illustrée les principales mesures de réduction de la vulnérabilité.

> Le document de communication sur les mesures de réduction de la vulnérabilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,90 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée