Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de l'Aunelle-Hogneau

Le dossier du PPRi

 

Le dossier du PPRi de l'Aunelle-Hogneau comporte les documents suivants :

La note de présentation

La note de présentation reprend :

- les fondements de la politique de l'Etat en matière de risques naturels majeurs

- la justification, la procédure d'élaboration et le contenu du Plan de Prévention des Risques

- le contexte du Bassin Versant des Vallées de l'Aunelle et de l'Hogneau

- la réalisation du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin Versant de l'Aunelle et de l'Hogneau

- les phénomènes historiques recensés sur le territoire sont en annexe 8 de la note de présentation.

> La note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,04 Mb

Le règlement

Le règlement du PPRI de la vallée de l'Aunelle Hogneau précise les règles s'appliquant à chacune des zones délimitées par le zonage règlementaire.

Le règlement définit ainsi les conditions de réalisation de tout projet, les mesures de prévention, de protection, et de sauvegarde qui incombent aux particuliers ou aux collectivités, mais aussi les mesures applicables aux biens et activités existants.

> Le règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

Le bilan de la concertation

Ce bilan expose la concertation menée tout au long des études du PPRI pour permettre la participation des acteurs locaux (élus locaux, acteurs de l'aménagement...) et des services institutionnels à l'élaboration du PPRI.

> BILAN DE CONCERTATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Compte rendu du COTEC du 07 septembre 2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Compte rendu du COCON du 25 septembre 2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Compte rendu du COTEC du 20 décembre 2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Diaporama du COCON du 14 décembre 2009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,32 Mb

> Compte rendu du COCON du 14 décembre 2009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Plaquette générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

> Plaquette particulière sur le PPRI de l'Aunelle Hogneau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Diaporama du COTEC du 15 mars 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,80 Mb

> Compte rendu du COTEC du 15 mars 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Liste des participants au COTEC du 15 mars 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Diaporama du COTEC du 9 septembre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,51 Mb

> Compte rendu du COTEC du 9 septembre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Liste des participants au COTEC du 9 septembre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Diaporama du COCON du 26 octobre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,84 Mb

> Compte rendu du COCON du 26 octobre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Liste des participants au COCON du 26 octobre 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Diaporama du COTEC du 4 juillet 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,31 Mb

> Compte rendu du COTEC du 4 juillet 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Diaporama du COTEC du 2 décembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,65 Mb

> Compte rendu du COTEC du 2 décembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Liste des participants au COTEC du 2 décembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Diaporama du COCON du 17 décembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,48 Mb

> Compte rendu du COCON du 17 décembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Remarques sur la cartographie des aléas de mars 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Compte rendu de la réunion de travail du 11 février 2014 en mairie de Thivencelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Compte rendu de visites de terrain d'avril 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> Diaporama du COTEC du 10 octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,43 Mb

> Compte rendu du COTEC du 10 octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Liste des participants au COTEC du 10 octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Diaporama du COCON du 19 novembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,03 Mb

> Compte rendu du COCON du 19 novembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis recueillis lors des consultations officielles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,83 Mb

> Réponses apportées aux remarques des consultations officielles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Plaquette flash sur le PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Plaquette flash sur la rupture de digues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Rapport de la commission d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

> Avis et conclusions de la commission d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée