Réunions d'élaboration

 

Dans le cadre de l'élaboration du projet de PPRL, confiée au bureau d'études Alp'Géorisques, la DDTM du Nord a mis en place un dispositif d'association des collectivités et acteurs locaux concernés, reposant sur un comité technique et un comité de concertation.
Cette rubrique regroupe l'ensemble des documents présentés lors des réunions de concertation, y compris les supports de présentation utilisés, ainsi que les comptes-rendus de ces réunions.

Réunion de concertation du 2 mars 2012

Préalable au démarrage de l'élaboration du PPRL, cette réunion avait pour objet de rassembler les acteurs concernés par le risque de submersion, de rappeler et d'expliquer les phénomènes en présence, et d'exposer les différents piliers de la gestion des risques. Elle a permis de sensibiliser les élus à la vigilance vagues-submersion, et de préparer les modalités de réalisation et de concertation du PPRL.

> Mémorandum de la présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,45 Mb

> Diaporama présenté lors du comité de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,46 Mb

> Compte rendu de la réunion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Avertissement : les documents présentés lors de cette réunion s'appuyaient sur la version alors en vigueur de l'étude d'aléa, qui a été fortement modifiée depuis. Bien que les principes généraux restent valables, toute utilisation des données concernant l'aléa est à proscrire.

Réunion de concertation du 30 octobre 2013
Il s'agit de l'une des 5 réunions programmées à l'issue de l'étude régionale des aléas de submersion marine, avec pour objet de présenter les cartes d'aléas dans leur version définitive, selon 2 scénarios : aléa de référence et aléa à l'horizon 2100.

> Diaporama concernant la détermination des aléas de la submersion marine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,28 Mb

> Diaporama concernant les perspectives de la démarche PPRL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Compte rendu de la réunion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Pour consulter les cartes d'aléa, veuillez cliquer sur ce lien .

Réunion du comité technique du 18 décembre 2013
Commune aux PPRL de Gravelines à Oye-Plage et de Dunkerque à Bray-Dunes, cette réunion avait pour objet de soumettre au comité technique des propositions concernant la conduite de l'élaboration du PPRL et la méthode d'analyse et de cartographie des enjeux. Elle comportait également un point d'information concernant le Porter à Connaissance des aléas de submersion (réalisé le 23/12/2013), et les préconisations associées pour la prise en compte de ces données dans l'urbanisme.

> rapport méthodes sur l'élaboration du PPRL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> Diaporama présenté lors du comité technique par le bureau d'études ALP'GEORISQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,72 Mb

> Diaporama présenté lors du comité technique par la DDTM du Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Compte rendu du comité technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

Le rapport « méthodes » a ensuite été transmis aux membres du comité de concertation.

Réunion du comité technique du 29 mars 2016

Cette réunion avait pour objet la reprise de la procédure PPRL sur le territoire de Dunkerque à Bray-Dunes qui a été interrompue quelques mois, le temps d’engager la concertation sur la thématique de la sécurité des digues. Les points abordés ont été les suivants :

  •  Rappels sur la procédure ;
  •  Occupation du sol ;
  •  Enjeux PPRL ;
  •  Enjeux de gestion de crise ;
  •  Suites de la procédure.

> diaporama présenté lors du comité technique du 29 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb

> compte rendu du comité technique du 29 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Réunion du comité de concertation du 23 mai 2017

Cette réunion avait pour objet :

  •  d’exposer la nouvelle carte des aléas produite dans le cadre de la révision de l’étude de danger de digue des Alliés par les bureaux d’études Bureau Véritas et DHI ;
  •  présenter les suites à donner dans le cadre de la procédure PPRL : nouvel arrêté préfectoral de prescription du PPRL, actualisation des dispositions transitoires pour les décisions individuelles d’urbanisme en zone de submersion marine, reprise des travaux d’identification des enjeux PPRL.

> diaporama présenté lors du comité de concertation du 23 mai 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,75 Mb

> compte rendu du comité de concertation du 23 mai 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> cartographie de l'aléa submersion modélisé pour un évènement centennal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> cartographie de l'aléa submersion modélisé pour un évènement centennal à l'horizon 2100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée