Arrondissement d'Avesnes

 

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord a organisé une réunion d'information et de travail et d'échanges le 14 janvier 2016 en présence des collectivités teritoriales de l'arrondissement d'Avesnes, pour examiner les modalités de mise en œuvre des dispositions de la loi MAPTAM en matière de gestion de milieux aquatiques et de prévention des inondations.

> L'invitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Le diaporama sur la GEMAPI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,13 Mb

> Le diaporama sur l'aménagement des cours d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Le projet de carte: Gestion des milieux aquatiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

> Le projet de carte: Prévention des inondations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Le projet de tableau sur les statuts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Le projet de définition des compétences - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> La plaquette d'information - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> Le projet de foire aux questions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Le diaporama sur la mission d'appui - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,94 Mb

Les participants ont été invités à faire des observations sur ces documents:

- en actualisant si besoin les statuts et les contours géographiques de compétences de leur structure,

- en faisant part de leur questionnement sur la mise en œuvre de la GEMAPI,

- en apportant une réflexion sur le projet de définition des compétences GEMAPI selon la réalité des compétences exercées jusque là et de leur propre perception de ce que pourrait couvrir le champ de leurs missions.

A l'issu, une plaquette reprenant la synthèse des échanges a été réalisée:

> La plaquette synthétique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires

Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).

> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,93 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée