La réunion de la CDRNM du 18/10/2018

 

La Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs s'est réunie pour la deuxième fois dans sa configuration issue de l'arrêté préfectoral du 9 mai 2018.

> L'arrêté préfectoral du 9 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> L'invitation à la réunion du 18 octobre 2018 - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

L'ordre du jour de la réunion

1.  Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de la Sambre

  •  Présentation du dossier d’intention 
  •  Avancement de l’instruction administrative  
  •  Questions/réponses et vote de la CDRNM

> Le diaporama du Parc naturel régional de l'Avesnois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,40 Mb

> Le diaporama de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Hauts de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

2. Programme d’études de prévention des risques  

> Le diaporama des services de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,70 Mb

 3. Prise en compte des risques dans l’urbanisme

  •  Réunions d’information aux élus et bureaux d’études du Cambrésis 
  •  Vers une meilleure prise en compte des risques dans l’application du droit des sols (ADS) 

 4. Avancement des PAPI et PAPRICA

  •  PAPRICA d’intention de la ville de Lille 
  •  PAPI Delta de l’Aa  
  •  PAPI Lys 

 5. Retour sur la CDRNM de terrain du 14 juin 2018

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la réunion

> Le compte-rendu de la CDRNM du 18 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée