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La réunion de la CDRNM du 10 octobre 2013
La Commission des Risques Naturels Majeurs s’est réunie le 10 octobre 2013 en Préfecture du Nord.
Documents présentés
Les documents qui ont été présentés sont les suivants :
- la synthèse du questionnaire sur le fonctionnement de la CDRNM
- les actualités des risques
- la Stratégie Nationale de Gestion des Risques Inondation (SNRGI)
> Synthèse questionnaire, Actualités, SNGRI - format : PDF
- 0,13 Mb
- Les documents à établir par les élus dans le cadre de leurs responsabilités en terme de gestion et de prévention des risques : DICRIM, PCS...
> Présentation du PCS et du DICRIM... - format : PDF
- 2,26 Mb
- Les démarches initiées par l’Union des Syndicats d’Assainissement du Nord (USAN) pour réduire la vulnérabilité du Bassin Versant de l’Yser face aux ruissellements (et notamment le projet de PAPI d’intention)
> Présentation de l’USAN - format : PDF
- 2,53 Mb
- Les modalités d’application des franchises lors de survenance de catastrophe naturelle intitulée « Catastrophes Naturelles – Prévention et Assurances »
> Catastrophes naturelles et assurances - format : PDF
- 3,20 Mb
Compte-rendu de réunion
Un compte rendu a été élaboré :
> Compte Rendu de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs du 10 octobre 2013 - format : PDF
- 0,06 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol
Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF
- 0,09 Mb
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT
- 0,03 Mb
Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :
> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF
- 1,75 Mb
> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF
- 1,92 Mb
> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF
- 3,67 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires
Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).
> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF
- 3,93 Mb
informations complémentaires
Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne
Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :
La SLGRI de la Marque et de la Deûle
La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée