- Partager
-
-
-
La réunion de la CDRNM du 06/12/2017
La Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs s'est réunie pour la sixième fois dans sa configuration issue de l'arrêté préfectoral du 22 avril 2014, prorogé par arrêté du 29 mars 2017.
> L'arrêté préfectoral du 22 avril 2014 - format : PDF
- 1,04 Mb
> L'arrêté préfectoral du 29 mars 2017 - format : PDF
- 0,25 Mb
> L'invitation à la réunion du 6 décembre 2017 - format : PDF
- 0,10 Mb
L'ordre du jour de la réunion
1 - Les actualités : point d'avancement des procédures
Les études des Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation, des Plans de Prévention des Risques Littoraux
La mise en œuvre de la Directive Inondation : Stratégie locale et plan d'actions
La dé-prescription des plans de prévention des risques en 2017
Le bilan de la consommation du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Le nouveau format de la CDRNM
> Le diaporama des services de l'Etat - format : PDF
- 3,68 Mb
2 - Présentation d'évènements et de projets
Le projet culture du risque - présenté par l'association pour le développement des équipements du parc Scarpe-Escaut
> Le diaporama de l'ADEPSE - format : PDF
- 0,86 Mb
L'évolution historique du territoire sur les risques naturels - présenté par le conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement et l'université de Lille- Sciences et Technologies
> Le diaporama du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement avec l'Université de Lille - format : PDF
- 25,09 Mb
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la réunion
> Le compte-rendu de la CDRNM du 6 décembre 2017 - format : PDF
- 0,11 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol
Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF
- 0,09 Mb
> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT
- 0,03 Mb
Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :
> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF
- 1,75 Mb
> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF
- 1,92 Mb
> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF
- 3,67 Mb
informations complémentaires
Aide pour la prise en compte des plans de prévention des risques dans les projets d'aménagement des territoires
Une fiche d'aide est désormais disponible pour accompagner les collectivités, leurs groupements et les bureaux d'études dans la prise en compte des plans de prévention des risques (PPR) dans les projets d'aménagement des territoires, et notamment dans les plans locaux d'urbanisme communaux (PLU) et intercommunaux (PLUi).
> Fiche PPR / PLU(i) - format : PDF
- 3,93 Mb
informations complémentaires
Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne
Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :
La SLGRI de la Marque et de la Deûle
La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée