Bruit et PLU

Le Guide "PLU et Bruit - La boîte à outils de l’aménageur" (2006) rédigé par la DDE38 et la DDASS 38, permet d’apporter une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature, fixés par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU).
Il a été conçu par un groupe de techniciens de terrain du pôle de compétence Bruit de l’Isère. Il propose un ensemble d’outils concrets et simples, une " boîte à outils " dans laquelle les élus ou les techniciens puiseront pour aborder le volet Bruit de leur projet d’urbanisme.

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Un autre guide, élaboré par l'ARS Aquitaine et l'agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine. Sur la thématique du bruit, il fait référence au guide de 2006 tout en l'actualisant.

Ce guide méthodologique vise à accompagner les maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre de Plans Locaux d’Urbanisme dans la prise en compte des enjeux de la santé environnementale au sein de leur projet.

L’étude se compose de 12 fiches thématiques, précédées d’une partie introductive présentant le cadre général d’un plan local d’urbanisme ainsi que ses liens avec la santé.

Les 12 thématiques abordées (dont le buit) permettent de traiter l’ensemble des problématiques de santé environnementale, telles qu’elles se posent lors de l’élaboration d’un PLU.

Chaque fiche thématique se compose de 7 rubriques, articulées comme suit :

  • Préambule
  • Définitions
  • Cadre réglementaire
  • Problématisation des enjeux
  • Prise en compte dans les pièces du PLU
  • Acteurs de la thématique
  • Synthèse des points essentiels à vérifier

La partie « Prise en compte dans les pièces du PLU » détaille, pièce par pièce du dossier du PLU, la prise en compte de la thématique dans l’écriture du document. Une frise permet au lecteur de se situer dans le dossier du PLU.

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