Accueils collectifs de mineurs (ACM)

Les ACM, des structures de loisirs contrôlées
Les accueils collectifs de mineurs (ACM) offrent un temps d’éducation complémentaire à celui de l’école et à celui passé en famille. Vivre au quotidien avec d’autres enfants et des adultes contribue à développer l’autonomie, la socialisation et les capacités d’adaptation d’un mineur.
Le SDJES (service départemental à la jeunesse à l'engagement et au sport) exerce un contrôle global de ces ACM dans les domaines suivants :
- la sécurité des locaux et l’hygiène
- la sécurité alimentaire
- l’obligation d’assurance
- les qualifications de l’équipe d’encadrement
- les projets éducatif et pédagogique
- l’organisation administrative.
Il apporte également une expertise technique et pédagogique aux responsables de structures.
Réglementation relative aux ACM
Instructions départementales et annexes : mises à jour le 01/08/2023
Cette mise à jour des instructions départementales et annexes prend en compte l'évolution du cadre sanitaire relatif à la COVID-19 et applicable aux accueils collectifs de mineurs.
Autres documents
Voir aussi à ce sujet, le guide de bonnes pratiques d'hygiène alimentaire et d'application des principes HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) sur la restauration collective de plein air dans les accueils collectifs de mineurs, publié à la documentation française, brochure 5940
Informations complémentaires
Vos contacts
Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports
144 rue de Bavay - BP669
59 033 Lille cedex
Accueil
03 59 71 34 25 / 03 59 71 34 37
Courriel : sdjes59@ac-lille.fr
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