SAGE Scarpe Aval
Il s'agit d'un SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux départemental s'étendant sur 75 communes du Nord.
Préfet pilote : DDTM du Nord.
Il a été approuvé une première fois le 12 mars 2009. Il a été révisé le 05 juillet 2021.
Conformément à l'article L.122-9 du code de l'environnement, les documents suivants sont consultables ci-après :
Télécharger Arrêté préfectoral approbation SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Scarpe Aval PDF - 0,11 Mb - 01/03/2022
Télécharger Déclaration environnementale SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Scarpe Aval PDF - 0,36 Mb - 01/03/2022
Télécharger PAGD SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Scarpe Aval PDF - 5,07 Mb - 01/03/2022
Télécharger Règlement SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Scarpe Aval PDF - 7,91 Mb - 01/03/2022
Télécharger Atlas Cartographique SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Scarpe Aval partie 1 PDF - 38,32 Mb - 01/03/2022
Télécharger Atlas Cartographique SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Scarpe Aval partie 2 PDF - 42,33 Mb - 01/03/2022
Les éléments du SAGE sont visibles sur les sites :
A lire dans cette rubrique
Arrêté préfectoral approbation SAGE Scarpe Aval
Publié le 01/03/2022
Préfet
du Nord
Déclaration environnementale SAGE Scarpe Aval
Publié le 01/03/2022
Préfet
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PAGD SAGE Scarpe Aval
Publié le 01/03/2022
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du Nord
Règlement SAGE Scarpe Aval
Publié le 01/03/2022
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Atlas Cartographique SAGE Scarpe Aval partie 1
Publié le 01/03/2022
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Atlas Cartographique SAGE Scarpe Aval partie 2
Publié le 01/03/2022
Préfet
du Nord
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