La réunion de la CDRNM du 14/02/2011

 

La Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) a eu lieu le 14 février 2011.

> Ordre du jour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> La commission départementale et le schéma de prévention des risques naturels majeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> La stratégie régionale 2010/2013 de gestion des risques naturels et miniers dans le Nord - Pas-de-Calais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> La Directive Inondation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Conditions d’éligibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Financement réalisé sur le FPRNM 59 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Les catastrophes naturelles dans le Nord en 2009 et 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Le schéma de la procédure d’indemnisation dans le cas de catastrophes naturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée