La réunion de la CDRNM du 11 avril 2013

 

La Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) a eu lieu le 11 avril 2013 à la Préfecture du Nord. Elle est organisée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer Nord. Une invitation a été envoyée à ses différents membres.

Les documents présentés lors de cette CDRNM ont été les suivants :

- Les actualités des études et des plans de prévention des risques :

> Ordre du jour, actualités des études et des Plans de Prévention des Risques, composition de la CDRNM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

- La présentation du document d’acculturation au risque cavités souterraines :

> Présentation du document d’acculturation au risque cavités souterraines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

- La présentation du guide pour la mise en sécurité d’effondrement de cavités souterraines en domaine privé :

> Présentation du guide pour la mise en sécurité d’effondrement de cavités souterraines en domaine privé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

- Le fonctionnement du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs - FPRNM :

> Le fonctionnement du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Demande de subvention auprès du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Modèle de note descriptive de demande de subvention auprès du FPRNM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

- Le bilan du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs :

> Le bilan du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- La composition de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs
- Des questions diverses

Un compte rendu de la CDRNM a été élaboré :

> Compte Rendu de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs du 11 avril 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

Deux annexes ont été jointes à ce compte rendu :

- l’arrêté préfectoral relatif à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs du Nord en date du 25 novembre 2010 :

> Arrêté préfectoral du 25/11/2010 relatif à la composition de la CDRMN du Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

- un questionnaire envoyé aux différents membres de la CDRNM à rendre pour le 15 juillet 2013, portant sur la composition et le fonctionnement de cette Commission :

> Questionnaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Aide pour la prise en compte des risques dans un projet d'occupation du sol

Pour solliciter l'aide de la DDTM59 sur la prise en compte des risques dans un projet d'occupation de sols, les services en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme doivent utiliser la fiche de saisine ci-dessous :

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de saisine (version mars 2020) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Par ailleurs, deux fiches d'aide à l'instruction pour les secteurs concernés par des inondations ou des cavités (hors PPR) sont désormais disponibles pour permettre d'instruire les dossiers les plus courants :

> Fiche ADS Cavités (version consultable et imprimable en A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Fiche ADS Inondations (version consultable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Fiche ADS Inondations (version imprimable A3/livret) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb


Les Stratégies Locales de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) approuvées sont en ligne

Pour consulter les SLGRI et les plaquettes de communication, cliquer sur les liens ci-dessous :

La SLGRI de la Marque et de la Deûle

La SLGRI de la Sambre

La SLGRI de la Scarpe-aval

La SLGRI de l'Escaut et de la Sensée