Permis de construire 2019

Total Solar

 
 

Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol
Douchy les Mines, Haulchin et Thiant

Résumé non technique et étude d'impact

> cerfa_13409-06 (Haulchin) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,78 Mb

> Courrier d'accompagnement Haulchin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Etude éblouissement - Projet PV Haulchin, Thiant, Douchy-les-Mines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> PC_CS VLC-B - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,45 Mb

> R001 - 1613181 - EIE - Projet PV Haulchin, Thiant, Douchy-les-Mines Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 42,11 Mb

> R001 - 1613181 - EIE - Projet PV Haulchin, Thiant, Douchy-les-Mines Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 42,25 Mb

> R001 - 1613181 - EIE - Projet PV Haulchin, Thiant, Douchy-les-Mines Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 39,97 Mb

> R002 - 1613181 - RNT - Projet PV Haulchin, Thiant, Douchy-les-Mines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,89 Mb

> 20190612 - Centrale PV VLC - Annexe 1 - Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> 20190612 - Centrale PV VLC - Réponse avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 20190613 - Centrale PV VLC - Annexe 2 - Réponse avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 20190614 - Centrale PV VLC - Mémoire réponse avis MRAE Hauts-de-France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> 20190710 - Centrale PV VLC - Compléments réponse DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> 20190710 - Centrale PV VLC - Compléments réponse DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Attestation L556-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 20190710 - Centrale PV VLC - Compléments réponse DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Courrier compléments - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> 20190710 - Centrale PV VLC - Compléments réponse DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Réponse initiale pétitionnaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 20190710 - Centrale PV VLC - Réponse TRAPIL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,29 Mb

> Courrier d'accompagnement Douchy-les-Mines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> cerfa_13409-06 (Thiant) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,78 Mb

> cerfa_13409-06 (Douchy) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,78 Mb

> Courrier d'accompagnement Thiant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Pièce jointe n°1 - Centrale PV VLC - Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Pièce jointe n°2 - Centrale PV VLC - Dossier de PC mis à jour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,91 Mb

> Pièce jointe n°3 - Centrale PV VLC - Attestation de prise en compte des risques PPRTPlan de prévention des risques technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Pièce jointe n°4 - Centrale PV VLC - Déclaration de travaux TRAPIL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> TOTAL SOLAR _ avis - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,12 Mb

> 20190710 - Centrale PV VLC - Compléments réponse DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Rapport Tauw - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,21 Mb

Avis de l'autorité environnementale

> avis MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Avis d'ouverture d'enquête publique

> Avis d'enquête_publique Total solar - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> RAA 23_08_2019_rectificatif de AP Errone _22_08_2019_organisation EP pour PC -TOTAL Solar_Thiant Haulchin Douchy-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> RAA 22_08_2019_2eme AP errone_ organisation EP pour PC projet photovol_au sol_ TOTAL SOLAR_Thiant_Haulchin_Douchy-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

> Conclusions motivées et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

Décision du préfet

> Arrêté accordant un permis de construire au nom de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb