SCoT du Grand Douaisis

 
scot_gd

Approuvé le 19 décembre 2007, modifié le 20 septembre 2011

En révision depuis le 15 octobre 2015

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État d'avancement

  • Projet approuvé le 19 décembre 2007
  • Modification approuvée le 20 septembre 2011
  • Retrait des communautés de communes « Coeur de Pévèle » et « Espace en Pévèle » le 1er janvier 2015, du fait de leur adhésion à la Communauté de Communes de Pévèle-Carembault, emportant leur adhésion au SCOT Lille-Métropole
  • Analyse des résultats du SCOT le 10 décembre 2013
  • Délibération de mise en révision en date du 15 octobre 2015, notification reçue en sous-préfecture de Douai le 13 novembre 2015
  • Ateliers thématiques en décembre 2016 et janvier 2017
  • Diagnostic achevé en juin 2017
  • Porter A Connaissance de l’État mis en ligne le 17 juin 2017
 

Vos contacts

Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
Service études, planification et analyses territoriales
62 Bd de Belfort - CS 90007
59042 LILLE Cedex

Vos interlocuteurs :
Chef du pôle planification
Tel : 03.28.03.85.94
Courriel : ddtm-sepat@nord.gouv.fr