Les projets photovoltaïques

 

 

Enquête publique Observations du public par voie électronique Rapport et
conclusions du Commissaire Enquêteur
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Mémoire en réponse
Décision du préfet
Dossier de demande  de permis de construire et dossier loi sur l'eau Avis de l'autorité environnementale
 et avis des services
Arrêté d'ouverture d'enquête publique et avis au public (affiche)

Intitulé du projet : BREE VELD SOLAIRE

Projet de centrale photovoltaïque au sol

Commune impactée : OXELAERE

Les observations peuvent également être adressées pendant toute la durée de l'enquête par voie électronique, via l'adresse ddtm-sepat@nord.gouv.fr  en précisant l'objet de l'enquête : BREE VELD SOLAIRE - Projet sur Oxelaëre

> dossier permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,66 Mb

> Etude d'impact environnementale résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,64 Mb

> Etude d'impact environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,24 Mb

> OXELAERE PC notice descriptive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> OXELAERE PC plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> OXELAERE Plans joints à la demande de PC_partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 41,29 Mb

> OXELAERE Plans joints à la demande de PC_partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,16 Mb

 

> dossier loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 39,12 Mb

> avis du maire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> avis du SDIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

> avis ENEDIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> avis GRT GAZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> avis RTERéseau de transport d'électricité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

 

> arrêté préfectoral d'organisation de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

 

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,64 Mb

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

           

 

 

ENQUÊTE PUBLIQUE Rapport et Conclusions du Commissaire Enquêteur
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Mémoire
en réponse
Décision du Préfet
Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (DDAE) Avis de l'autorité environnementale Arrêté d'ouverture
d'enquête
publique
et Avis au public (Affiche)
 
Intitulé du projet :
SOCIETE QUADRAN -  PROJET DE PONT-SUR-SAMBRE
Commune impactée : Pont-sur-Sambre
Les observations peuvent également être adressées pendant toute la durée de l'enquête par voie électronique, via l'adresse (ddtm-see-participation-public@nord.gouv.fr ) en précisant l'objet de l'enquête : Société Quadran - Projet de Pont-sur-Sambre

> 01_CERFA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,42 Mb

> 02_plans_PCLQ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,76 Mb

> 03_etude_impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,33 Mb

> 04_annexes 1_etude_impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,46 Mb

> 04_annexes 2_etude_impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,48 Mb

> 04_annexes 3_etude_impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,93 Mb

> 04_annexes 4_etude_impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> 04_annexes 5_etude_impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,20 Mb

> Notice descriptive du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,38 Mb

> Compléments bureau études ENVOL suite AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> avis de l'autorité environnementale Pont sur Sambre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> AP ouverture EP Pont sur Sambre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> affiche (avis au public) Pont sur Sambre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> RAPPORT-PONTsSAMBRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,22 Mb

> Conclusions Avis PONTsS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Ann 18 a b - Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,87 Mb

> Ann 17 - PV de synthese - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,09 Mb