Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

 
  • Recyclage des boues de la station d'épuration d'Arras par épandage agricole (mise en ligne le 24/05/18) :

> Observations électroniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

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> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Remarque : Les annexes au rapport sont consultables en préfecture du Nord (Direction de la Coordination des Politiques Interministérielles - bureau de l'interface régionale - 03 20 30 52 13 / 03 20 30 57 58)


  • Création d'une vanne sur le site des 4 écluses, situé entre le canal de Furnes et le canal exutoire sur la commune de Dunkerque (mise en ligne le 07/06/18) :

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> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

> Conclusions_CE_59-2016-00061 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb


  • Travaux de curage de la zone d'expansion de crues dite "Bassin de la Becque du Mont Noir" sur la commune de Saint-Jans-Cappel (mise en ligne le 26/07/18) :

> Rapport_CE_59-2017-00066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,29 Mb

> Conclusions_CE_59-2017-00066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Annexes_CE_59-2017-00066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,17 Mb


  • Réalisation de l'appontement Nord du quai à pondéreux Ouest (QPO) sur la commune de Loon-Plage (mise en ligne le 21/08/18) :

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> Conclusions_CE_59-2016-00152 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,00 Mb


  • Nouvelle unité de traitement membranaire sur la commune de Thiant (mise en ligne le 21/08/18) :

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> Conclusions_CE_59-2016-00142 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb


  • création d’une plateforme à conteneurs trimodale sur le Port de Santes (mise en ligne le 30/08/18) :

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> Conclusions_59-2017-00141 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb


  • Plan de gestion de l’Aunelle, la Rhonelle, l’Hogneau, l’Ecaillon et leurs affluents (mise en ligne le 14/09/18) :

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> Annexes_rapport_CE_59-2017-00082 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,91 Mb

> Conclusions_CE_59-2017-00082 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb


  • Plan de gestion du courant du Frênelet et de ses affluents (mise en ligne le 04/10/18) :

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> Conclusions_DIG_CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,69 Mb

> Conclusions_LSE_CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,64 Mb


  • Création de la zone d'activités de la Croix Rouge B sur les communes de Quaëdypre, Socx et Bergues (mise en ligne le 11/02/19) :

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> Rapport_CE_59-2017-00113 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Rapport_CE_59-2017-00113_Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,85 Mb

> Rapport_CE_59-2017-00113_PJ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb


  • Reconstruction de la station d'épuration de Bourbourg (mise en ligne le 11/02/19) :

> Conclusions_CE_59-2017-00179 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Rapport_CE_59-2017-00179 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb


  • Aménagement d'une zone d'expansion de crues sur le courant de l'Hôpital sur les communes de Landas et Orchies (mise en ligne le 07/05/19) :

> Rapport_conclusions_CE_59-2018-00023 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,32 Mb


  • Régularisation du système d’assainissement situé sur le territoire de la commune de Courcelles-Les-Lens (mise en ligne le 25/07/19) :

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,70 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb


  • Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien de l’unité hydrographique cohérente n°3 "Canal de Neufossé / canal d’Aire" (mise en ligne le 23/08/19) :

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> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb


  • Projet de création de la ligne électrique aérienne à deux circuits 400 000 volts entre les postes électriques d’Avelin et de Gavrelle, projet d’extension du poste électrique 400 000 volts de Gavrelle et travaux de démontage de la ligne électrique à un circuit 400 000 volts existante Avelin-Gavrelle (mise en ligne le 30/08/19) :

> Rapport_CE_59-2018-00166 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Rapport-liste-annexes_CE_59-2018-00166 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Rapport_annexes_CE_59-2018-00166 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 37,32 Mb

> Conclusions_CE_59-2018-00166 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb


  • Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols par des aménagements d'hydraulique douce sur les communes de Bailleul, Godewaersvelde, Oudezeele, Saint Jans-Cappel, Saint Sylvestre-Cappel et Sercus, portés par l'USAN (mise en ligne le 07/11/19) :

> Rapport_CE_59-2018-00105 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Conclusions_CE_59-2018-00105 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb


  • Aménagements d'hydraulique douce sur la commune de Neuvilly, portés par le SMBS (mise en ligne le 15/11/19) :

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> Conclusions_CE-59-2018-00180 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb


  • Programme pluriannuel de restauration et d'entretien des milieux aquatiques des territoires de la CAMVS et du SMAECEA (mise en ligne le 15/11/19) :

> Rapport_CE_59-2019-00111 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

> Conclusions_CE_59-2019-00111 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Annexes_pièces_diverses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,96 Mb



  • Aménagement d'une zone d’activités de 25,5 hectares rue de la Martinoire à Wattrelos (autorisation environnementale IOTA) (mise en ligne le 30/12/19) :

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> Conclusions IOTA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Vos contacts

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 62, boulevard de Belfort
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 59042 Lille cedex
 Tél. : 03 28 03 83 00
 Courriel : ddtm@nord.gouv.fr

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Cellule Police de l'Eau

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