Qualité de l’air - Brûlage des déchets à l’air libre : une pratique interdite

 
 
Qualité de l’air - Brûlage des déchets à l’air libre : une pratique interdite

Selon Santé publique France, la pollution atmosphérique est à l’origine de 6 500 décès par an dans les Hauts-de-France . Cette pollution est due aux émissions des véhicules, des industries, de l’agriculture mais aussi au brûlage des déchets verts produits par les ménages. En effet, ces brûlages émettent également de nombreux composés toxiques (métaux, dioxines, particules, etc.). À titre d’illustration, 50 kg de déchets verts brûlés émettent autant de particules que 13 000 km parcourus par une voiture diesel récente en circulation urbaine.

C’est pourquoi, sur l’ensemble du territoire régional, le brûlage des déchets verts produits par les ménages (tontes de pelouses, branchages issus de la taille des arbres et arbustes, feuilles, etc.) est interdit par les règlements sanitaires départementaux. Il revient aux maires des communes de faire respecter cette interdiction. En cas de non-respect de cette interdiction, une amende pouvant aller jusqu’à 450 € peut être imposée.

De surcroît, brûler des déchets peut causer des troubles du voisinage, que ce soit à cause des odeurs ou de la fumée dégagés. Par ailleurs, si les feux sont mal contrôlés, ils peuvent entraîner des incendies.

Les maires sont chargés d'assurer le bon ordre, la sécurité et la salubrité publiques dans leur commune (articles L.1421-4 du code le la santé publique et L.2542-1 et suivants du code général des collectivités territoriales) et sont donc susceptibles de recevoir des plaintes relatives au brûlage sauvage de déchets.

La direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Hauts-de-France met à la disposition des particuliers et des maires des documents d’information sur les risques et les conséquences de ces pratiques.

Le brûlage des déchets verts à l’air libre à l’usage des particuliers

Guide pour l’arrêt du brûlage des déchets verts à l’air libre à l’usage des maires

Des solutions alternatives existent ! Plutôt que de brûler vos déchets, vous pouvez les apporter à la déchetterie la plus proche de chez vous ou les composter chez vous. Pour trouver la déchetterie la plus proche de chez vous, consultez la base SINOE .

Pour aider les particuliers à « recycler » leurs déchets verts  dans de bonnes conditions, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) a également publié un guide du compostage et du paillage .