Archives 2014

La douane détruit près de 25 000 contrefaçons saisies ces derniers mois

 
 
La douane détruit près de 25 000 contrefaçons saisies ces derniers mois

Dans le cadre de la seconde journée nationale de destruction des contrefaçons saisies par la douane, la direction régionale de Lille a détruit le 4 novembre près de 25 000 contrefaçons appréhendées ces derniers mois.

Jouets, articles textiles, accessoires de la maroquinerie, articles de sport, chaussures, parfums et produits de beauté, montres et lunettes, articles de téléphonie, produits high-tech, bijoux, DVD ont été détruits sur le site de l'incinérateur Valnor d'Halluin.

Tous ces produits saisis à l’importation et soustraits à la mise sur le marché français illustrent le rôle de la douane en matière de protection des consommateurs et de sauvegarde du territoire. Les contrefaçons, fabriquées en dehors des circuits légaux de production ne respectent pas les normes européennes et constituent un danger potentiel pour la santé du consommateur dans la mesure où ces objets sont souvent dangereux mais aussi une menace pour l’innovation et l’emploi dans des secteurs industriels majeurs.


Quelques exemples d'affaires :

A l'occasion des braderies de Lille et de Valenciennes, respectivement en date des 6 et 7 et 15 septembre derniers, les brigades des douanes ont procédé à la saisie de près de 13 000 contrefaçons.

Le mardi 23 septembre, sur l'A22, les agents des douanes interceptent un conteneur destiné à une société installée en région parisienne. Le service découvre 3 360 paires de chaussures qui contrefont un dessin et une marque déposée. Le conteneur complet est saisi.

Le jeudi 2 octobre à 19h00, sur l'A22, les agents des douanes interceptent une automobile immatriculée en FRANCE. Les deux individus à son bord transportent des accessoires pour la téléphonie mobile acquis aux PAYS-BAS. 2 000 articles sont reconnus comme des contrefaçons destinées à la région parisienne

En 2013, la douane française a saisi 7,6 millions d’articles de contrefaçon, un chiffre en augmentation de 67 % malgré les effets de l’arrêt Nokia Philips de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) empêchant la saisie par la douane des marchandises en transit, lorsqu’elles ne sont pas destinées à être commercialisées sur le territoire douanier européen.

Deux mois avant la fin de l’année, ce chiffre est d’ores et déjà dépassé témoignant de la mobilisation constante de la douane française contre la contrefaçon.