Dossiers interpréfectoraux
Index d'articles
2023
Publié le 03/02/2023
Décisions
Publié le 27/03/2024
Dossiers interpréfectoraux
Publié le 31/01/2024
Arrêtés de mise en demeure
Publié le 08/01/2024
Bénéficiaire : SMAECEA
Objet : Plan pluriannuel de gestion de la Sambre rivière, la Riviérette et leurs affluents respectifs
Commune : voir arrêté
A.P. de DIG du 28/11/2023
date de mise en ligne : 31 janvier 2024
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Bénéficiaire : SMAECEA
Objet : Plan pluriannuel de gestion des deux helpes et leurs affluents
Commune : voir arrêté
A.P. de DIG du 28/11/2023
date de mise en ligne : 31 janvier 2024
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Bénéficiaire : Syndicat Mixte de l'Institution Intercommunale des Wateringues
Objet : Plan de restauration et d'entretien écologique des canaux du Bassin Versant du Delta de l'Aa
Commune : voir arrêté
Arrêté portant Déclaration d'Intérêt Général, servitude de passage et exercice gratuit du droit de pêche en date du 28 novembre 2023
date de mise en ligne : 04 décembre 2023
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Bénéficiaire : Société du Canal Seine Nord Europe
Objet :Travaux temporaires sur les secteurs 2, 3 et 4 du canal Seine-Nord Europe consistant à des sondages géotechniques et des diagnostics d'archéologie préventive en zone humide
Commune : Aubencheul au Bac et Moeuvres
Arrêté interpréfectoral portant modification en date du 18 janvier 2023
date de mise en ligne : 15 février 2023
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Documents listés dans l’article
- Télécharger AP du 18_01_23 PDF - 1,48 Mb - 15/02/2023
- Télécharger 122-mairies PDF - 0,05 Mb - 15/02/2023
- Télécharger AP 28112023-1 PDF - 0,61 Mb - 04/12/2023
- Télécharger AP-2023-11-28-SMACEA-2_Helpes-FULL PDF - 1,05 Mb - 31/01/2024
- Télécharger AP-2023-11-28-SMACEA-Sambre+Rivierette-FULL PDF - 0,86 Mb - 31/01/2024